J.O. 71 du 24 mars 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 05660
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0400760V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (Réf. signalée avant le prix).
La Documentation française a mis en vente du 12 au 18 mars 2004 :
I. - OUVRAGES
L'Atlas des Franciliens offre une photographie fidèle des caractéristiques socio-économiques de l'Ile-de-France à l'aube du xxie siècle. Pour décrire les conditions de vie au plus près de la réalité, leur évolution et leur spécificité dans le paysage métropolitain, l'Atlas des Franciliens s'appuie notamment sur le recensement de la population de 1999, qui, pour la dernière fois, s'est fondé sur un dénombrement exhaustif. Ses résultats, mis en perspective avec ceux des précédents recensements, sont recoupés pour être complétés par de multiples autres sources statistiques ou administratives.
Un cédérom accompagne chacun des tomes.
Atlas des Franciliens
Tome IV. - Activité et emploi
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France (IAURIF)
Etude coordonnée par Mariette Sagot et Christian Calzada
Fruit de la coopération entre les deux organismes publics l'INSEE et l'IAURIF, le tome IV de l'Atlas des Franciliens offre de façon magistrale un panorama de l'environnement économique et de l'emploi de cette région sous forme de statistiques commentées et d'une riche et abondante cartographie en couleurs. Les données sont tour à tour abordées selon les axes suivants :
L'Ile-de-France et son environnement économique :
Chiffres clés : évolution de l'emploi au lieu de travail selon le statut.
Le système productif francilien :
Chiffres clés : l'emploi au lieu de travail par secteur d'activité en 1999.
Infrastructures, espace, immobilier d'entreprise :
Chiffres clés : parc de bureaux et construction de locaux d'entreprise.
Marché du travail :
Chiffres clés : évolution de la population active (1962-1999) ;
Activité et chômage par sexe et groupe d'âges de 1962 à 1999.
Equilibre habitat-emploi et déplacements :
Chiffres clés : déplacements domicile-travail des Franciliens ayant un emploi et des Français travaillant en Ile-de-France (1990 et 1999).
Annexe : les différences de résultats entre exploitation principale et complémentaire.
Un rappel des principales sources statistiques, un glossaire ainsi qu'une liste alphabétique des communes de la région Ile-de-France complètent ces informations.
Un cédérom accompagne ce volume.
2004, INSEE/IAURIF, 125 p. - 30,49 EUR. - ISBN (INSEE) : 2-11-057173-X. - ISBN (IAURIF) : 2-7371-1452-7 - Réf. : 9 782737 114526.
Précédemment parus (30,49 EUR le volume)
Atlas des Franciliens
Tome I. - Territoire et population. - Réf. : 9 7821717 313697.
Tome II. - Logement. - Réf. : 9 7827377 114571.
Tome III. - Population et modes de vie. - Réf. : 9 782737 114373.
Prix de vente des 4 tomes : 91,47 EUR.
Atlas du Brésil
Hervé Théry, Neli Aparecida de Mello
CNRS-GDR Libergéo
Etat des lieux du pays en 2003 au moment où le Président de la République, Luis Inãcio Lula da Silva, a pris ses fonctions. Au-delà de la diversité naturelle d'un pays aux dimensions continentales, les disparités spatiales et sociales ont durement marqué le Brésil depuis des décennies. Il se caractérise également par son dynamisme spatial : depuis cinq siècles, les Brésiliens ne cessent de déplacer leurs frontières politiques, pionnières, agricoles ou industrielles.
Les dynamiques territoriales - et la façon dont elles interagissent avec les disparités sociales dont elles sont à la fois causes et conséquences - sont l'objet principal de cette étude. Maillage fin et rigoureux du continent, illustré par une remarquable cartographie.
2004, CNRS-GDR Libergéo/la Documentation française, collection « Dynamiques du territoire », 303 p., 452 cartes et graphiques, 22 tableaux. - 45 EUR. - ISBN : 2-11-005563-4. - Réf. : 9 782110 055637.
Toujours disponible
Atlas de Grèce
CNRS-GDR Libergéo, Michel Sivignon, 192 p. - 35 EUR. - Réf. : 9 782110 053770. - ISBN : 2-11-005377-1.
Conseil d'Etat
Rapport public 2004
Jurisprudence et avis de 2003
Un siècle de laïcité
Rapport annuel qui rend compte de l'activité du Conseil d'Etat en 2003, à travers, notamment, ses arrêts et ses avis les plus importants ainsi que de l'activité des tribunaux administratifs, des cours administratives d'appel et des principales juridictions administratives spécialisées.
En outre, sous l'intitulé : « Un siècle de laïcité », le Conseil d'Etat consacre une étude approfondie à ce thème, en prélude au centenaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat.
Après un rappel de la genèse du principe de laïcité et de la loi du 9 décembre 1905, l'étude s'emploie à appréhender les différents aspects de la laïcité, sous l'angle des rapports entre laïcité, d'une part, neutralité, liberté religieuse et pluralisme, d'autre part. Elle se penche sur cent ans de mise en application de la loi de 1905 et du principe de laïcité en général, qu'il s'agisse de l'exercice des cultes proprement dit ou des autres aspects de la laïcité en pratique. Elle souligne le rôle joué par le juge administratif dans l'interprétation ouverte des textes et la recherche de solutions pragmatiques. Elle s'efforce de décrire le contexte international, et plus particulièrement européen, de la laïcité, analyse la portée du concept français de laïcité et met en lumière la nécessaire conciliation entre la sphère de la spiritualité et l'ordre étatique.
Ces réflexions sont accompagnées des contributions de Duncan Fairgrieve, professeur au British Institute of International and Comparative Law, à Londres, d'Emile Poulat, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, et d'Emmanuel Tawil, docteur en droit canonique.
Les annexes comportent aussi le texte de loi de 1905 ainsi que les avis des formations administratives et contentieuses du Conseil d'Etat.
2004, Conseil d'Etat, 480 p. - 28 EUR. - ISBN : 2-11-005595-2. - Réf. : 9 782110 055958.
Précédemment parus sur ce thème
Etat, laïcité, religions
« Regards sur l'actualité », no 298, février 2004, 108 p. - 7 EUR. - Réf. : 3 303332 602988.
Laïcité et République
Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République, présidée par Bernard Stasi
2004, 168 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 9 782110 055507.
Sur le principe d'égalité
Conseil d'Etat
1998, 156 p. - 13,73 EUR. - Réf. : 9 782110 040503.
Ethique, sida et société
Rapport d'activité du Conseil national du sida
Tome V. - 2001-2003
Ce bilan présente les onze avis et rapports ainsi que les communiqués de presse qu'il a émis entre janvier 2001 et juin 2003, sous la présidence de Jean-Albert Gastaut, professeur d'hématologie à la faculté de médecine de Marseille.
Les problèmes posés à la société par le VIH/sida demeurent et justifient le rôle d'interpellation et de vigilance du Conseil. Sur l'ensemble de ses travaux, notamment ceux consacrés aux risques liés aux usages de la drogue, à la politique de lutte contre le VIH/sida dans des départements d'outre-mer, ou aux dispositions à prendre en cas d'agression sexuelle, le conseil réaffirme les principes de non-discrimination, de solidarité et de libre consentement au dépistage qui ont toujours été les siens. Il continue par ailleurs, à travers plusieurs communiqués, d'attirer l'attention sur la situation dramatique de l'épidémie dans les pays de l'hémisphère Sud.
2004, la Documentation française, 443 p. - 22 EUR. - ISBN : 2-11-005617-7. - Réf. : 9 782110 056177.
Guide du fonctionnaire
Edition 2004-2005
Guide pratique de la collection Droits et démarches s'adressant tant aux fonctionnaires, titulaires et non-titulaires, des trois fonctions publiques (Etat, territoriales, hospitalière) qu'aux personnes désireuses d'y trouver un emploi. L'ouvrage propose un état des lieux et - par une série de questions et réponses - un repérage précis à l'intérieur des trois fonctions publiques. Il éclaire ainsi l'utilisateur sur tous les thèmes déclinés et rencontrés dans une carrière de fonctionnaire : le statut, le recrutement, les concours, les droits et devoirs, le temps de travail, les traitements, la formation, la gestion des personnels, la mobilité, les organisations syndicales, l'hygiène et la sécurité, la protection sociale, la cessation progressive d'activité et le départ à la retraite...
2004, la Documentation française, collection « Droits et démarches », 212 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005553-7. - Réf. : 9 782110 055538.
Précédemment paru dans cette collection
Guide de l'environnement
et de la qualité de l'habitat
Edition 2004-2005
212 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005552-9. - Réf. : 9 782110 055521.
Commission nationale des comptes de campagne
et des financements politiques
La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques est une autorité administrative indépendante instituée par la loi du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques. Les comptes de campagne doivent respecter les conditions de financement posées par la loi du 15 janvier 1990 dont les dispositions ont été modifiées successivement par les lois de juillet 1993, avril 1996 et de l'ordonnance de décembre 2003 portant simplifications administratives en matière électorale. Cette dernière, en particulier, rend obligatoire la désignation d'un mandataire financier pour tous les candidats présents dans une circonscription de plus de 9 000 habitants.
Mémento à l'usage des mandataires financiers
et des associations de financement électorales
Commission nationale des comptes de campagne
et des financements politiques
Le présent mémento s'adresse à la fois aux candidats et à leurs mandataires financiers. Il apporte les réponses aux questions posées par l'application de la législation sur le financement des campagnes électorales telles que : responsabilités respectives du mandataire, du candidat et des tiers, différences entre le compte de campagne et le compte du mandataire, plafonds des dépenses, recettes autorisées, conditions de financement de certaines opérations de nature particulière, montant des remboursements pris en charge par l'Etat.
L'étude tire également les enseignements de la mise en application de la loi du 15 janvier 1990 modifiée aux élections générales ou partielles et présente les interprétations retenues par la jurisprudence et la doctrine de la commission nationale.
2004, la Documentation française, 80 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005622-3. - Réf. : 9 782110 056221.
II. - REVUES
Les Cahiers de l'Institut d'aménagement
et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France
Institut d'aménagement et d'urbanisme
de la région d'Ile-de-France
Revue présentée en français et en anglais
Les Risques majeurs en Ile-de-France
Connaître pour mieux maîtriser
La politique française de prévention des risques majeurs.
L'aménagement de l'Ile-de-France à l'épreuve des risques majeurs :
Arrêtés des catastrophes naturelles en Ile-de-France ;
Les risques et les documents d'urbanisme ;
L'Ile-de-France sous la canicule : la vulnérabilité des personnes âgées.
Les risques naturels et technologiques : cadre réglementaire et perspectives.
Le risque d'inondation par débordement de rivière :
Les inondations par remontée de nappes ;
Les inondations par ruissellement en période orageuse ;
Lorsque la pluie se risque en ville ;
La gestion des risques liés aux anciennes carrières et aux cavités naturelles en région parisienne ;
Cartographie de l'aléa lié à la présence de cavités souterraines sur plusieurs communes de Seine-et-Marne ;
Le risque de retrait-gonflement des argiles ;
Les risques industriels en Ile-de-France ;
Le transport de marchandises dangereuses ;
La réglementation du transport des marchandises dangereuses ;
Faut-il délocaliser les industries dangereuses situées en tissu urbain dense ?
Le SIGR (système d'information géographique régional) pour répondre à une meilleure connaissance des risques ;
Le SIGRIMAS : système d'information géographique du bassin de risques majeurs de l'estuaire de la Seine.
Bibliographie.
Biblio brèves.
Brèves/rencontres.
« Les Cahiers de l'IAURIF », no 138, 3e trimestre 2003, 164 p., cartes, ill. - 36 EUR. - Réf. : 1 303900 000002.
Courrier des pays de l'Est inaugure une formule rénovée.
A partir du premier numéro de janvier-février 2004, qui est un numéro spécial, Le Courrier des pays de l'Est renouvelle sa maquette et devient bimestriel : soit 6 numéros par an comportant 4 numéros simples et 2 numéros spéciaux.
Puisant à de multiples sources françaises et étrangères, la revue suit l'actualité politique, économique et sociale des 27 pays de l'Europe centrale et orientale et de la Communauté des Etats indépendants (CEI). Chaque numéro propose un dossier thématique, des analyses, documents et portraits. Deux numéros spéciaux présentent un bilan annuel illustré et commenté pour chacun des pays concernés.
Format : 16 x 24, le numéro simple, environ 100 p. - 13 EUR et 19 EUR (le numéro spécial). - Abonnement France 1 an, 10 numéros : 80 EUR. - ISSN : 0590-0239.
Le Courrier des pays de l'Est
La Documentation française
La Russie et les autres pays de la CEI en 2003
Avant-propos
Pays européens :
Russie. - Sous contrôle, mais pour quoi faire ? (Laurent Rucker, Gilles Walter) ;
Ukraine. - A la veille d'un scrutin présidentiel décisif (Arnaud Dubien, Gérard Duchêne) ;
Biélorussie. - Consolidation du régime : pas de répit (Ioulia Shukan) ;
Moldavie. - A reculons vers le fédéralisme (Agnès Bon).
Sud-Caucase :
Arménie. - Une stabilisation sans profit pour la population (Michèle Kahn) ;
Azerbaïdjan. - La démocratie sacrifiée (Damien Helly) ;
Géorgie. - Relève pacifique (Silvia Serrano, Michèle Kahn).
Asie centrale :
Kazakhstan. - Economie de rente et retour à l'ordre (Marie Dumoulin) ;
Kirghizistan. - Quelques lueurs d'espoir (René Cagnat) ;
Ouzbékistan. - Embellie économique, luttes pour le pouvoir et répression (Irène Kamenka) ;
Tadjikistan. - Menaces sur la réconciliation nationale (Frédérique Guérin) ;
Turkménistan. - Un régime répressif de plus en plus isolé (Patrick Kamenka).
CEI et autres organisations régionales. - Faits et chiffres.
Annexes :
Chronologies 2003 (Roberte Berton-Hogge) ;
Tableaux, listes des principales formations politiques, résultats des dernières élections, composition des gouvernements, sélections bibliographiques (la rédaction).
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Janvier-février 2004 (Laurent Rucker).
Résumés/abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », no 1041 (numéro spécial) janvier-février 2004, 224 p., carte, stat. - 19 EUR. - Réf. : 3 303330 210413.
Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la décentralisation
Sur le champ :
L'affaire de la TP (Jean-Marc Ohnet) ;
DOM-TOM : deux petits « oui » et deux grands « non » (Laurence Lemouzy) ;
Le sommet Africités 2003 (Valéry Garandeau) ;
Les enjeux de l'élection d'Arnold Schwarzenegger (Cynthia Ghorra-Gobin) ;
FPT : vingt ans, déjà... et ensuite ? (Hugues Clepkens).
Dossier :
Villes nouvelles : le tournant du politique :
De la ville pilote à la ville durable (Luigi Van Leeuwen et Pascaline Gaborit) ;
Regards sur les villes nouvelles (Jean-Eudes Roullier) ;
La ville nouvelle en Ile-de-France ou la fortune d'un malentendu (Daniel Béhar) ;
L'économie des villes nouvelles 30 ans après (Laurent Davezies) ;
News Towns britanniques et villes nouvelles françaises (Pierre Merlin) ;
En province, des villes nouvelles à l'anglaise (Guy Baudelle) ;
L'Isle-d'Abeau : la difficile naissance politique de l'agglomération (Franck Scherrer et Stéphane Rabilloud) ;
« La ville nouvelle a vécu, une autre histoire commence » (Bernard Granié) ;
Val de Reuil : le jeu des pouvoirs locaux et l'évolution d'une ville nouvelle (François Gay et Michel Bussi) ;
Villeneuve-d'Ascq, ville nouvelle pionnière (Guy Baudelle) ;
« De la ville nouvelle à la ville renouvelée » (Jean-Michel Stievenard) ;
Gouvernance et villes nouvelles (Didier Vanoni et Anne Sauvayre) ;
Sénart : la plus jeune des villes nouvelles imagine la ville de demain (Patrick Vetsch) ;
Un laboratoire politique (Philippe Estèbe) ;
L'apprentissage de l'intercommunalité (Robert Cadalbert).
Europe :
La renationalisation est-elle évitable ? (Marjorie Jouen).
Nouveaux territoires :
La démocratie régionale italienne : un modèle à nuancer (Marco Brunazzo et Christophe Roux).
Pouvoir local :
La ville en projet : une mise en discours de la politique urbaine (Stéphane Cadiou) ;
Mutations des villes européennes et recomposition des modes d'action publique (Nicolas Gaubert).
Droit et décentralisation :
L'apport de la réforme des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale (Jacques Fialaire).
Kiosque :
Les acteurs du compromis politique (Michel de Carvalho) ;
Statut des collectivités : l'aggiornamento du droit public (Vincent de Briant) ;
Problèmes et enjeux de la décentralisation du patrimoine culturel (Olivier Lebraud) ;
Le temps en partage (Clara Jezewski-Bec) ;
Décentralisation et clientélisme (Vincent de Briant) ;
Villes et régions : comprendre les blasons (Antoine Lenz).
« Pouvoirs locaux », no 60, I/2004 (mars), 136 p. - 12,20 EUR. - Réf. : 9 782909 872360.
Problèmes économiques
La Documentation française
L'économie, une science trop humaine ?
Le débat sur l'enseignement ;
La place controversée des statistiques ;
L'avenir de la science économique ;
Le profil des étudiants en économie.
Matières premières :
Chronique d'un siècle d'économie du pétrole.
Protection sociale :
La crise des années 2000 compromet-elle les fonds de pension ?
Formation :
Vingt ans de décentralisation de la formation professionnelle.
« Problèmes économiques », no 2847, mercredi 17 mars 2004, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028474.